Article 1 – Objet
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Article 2 – Accès au site
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Article 3 – Propriété intellectuelle
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Article 4 – Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
Article 5 – Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du site, d'un cas de force majeure ou de l'interruption temporaire du service.
Article 6 – Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève des juridictions compétentes.