Legal notice

Informations / Éditeur du site

Nom de l'entreprise : Arden JD LLC

Forme juridique : société à responsabilité limitée de droit américain (LLC), immatriculée dans l'État du Wyoming (États-Unis)

Siège social : 32 N Gould St., Sheridan, WY 82801, USA

EIN : 53-1134596

Adresse e-mail : support@roselyna.fr

Note : Arden JD LLC est une société de droit américain. En tant que LLC, elle ne dispose pas de capital social au sens du droit français.

Le directeur de la publication est le représentant légal d'Arden JD LLC.

Hébergeur du site

Nom : Shopify Inc.

Adresse : 151 rue O'Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

Téléphone : +1-888-746-7439

E-mail : assistance@shopify.com

L'accès au site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux présentes mentions. La navigation sur le site vaut acceptation pleine et entière de l'ensemble des dispositions ci-après.

Propriété intellectuelle

La société Arden JD LLC est propriétaire du nom de domaine du site. Le site, pris dans sa globalité, ainsi que l'ensemble de ses composantes (textes, structures, logiciels, animations, photographies, vidéos, illustrations, schémas, graphismes, logos et autres éléments) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, à des fins autres qu'un usage strictement personnel, privé et non commercial, est formellement interdite. La mise en place de liens hypertextes vers le site est interdite sans autorisation écrite et préalable.

Responsabilité

Arden JD LLC s'efforce d'assurer l'exactitude et l'actualisation des informations diffusées sur le site, et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment, sans préavis. Elle ne saurait être tenue responsable de l'inexécution d'un contrat résultant du fait du client, d'un tiers ou d'un cas de force majeure (article 1218 du Code civil). Il est rappelé que la société ne maîtrise pas l'ensemble des risques inhérents au fonctionnement d'Internet, notamment quant à la confidentialité des données échangées sur ce réseau.

Modification des mentions

Les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions sont applicables dès leur mise en ligne.

Litiges et droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français, notamment la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et le RGPD. Sauf disposition contraire, les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige relatif à l'utilisation du site.

En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation, dans un délai d'un an à compter de sa réclamation écrite auprès du vendeur. Conformément au Règlement européen n°524/2013, le client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

Pour toute question, contactez-nous à support@roselyna.fr.